Contrat de licence

Ce document précise votre niveau d'accès et vos droits sur les fichiers et produits numériques achetés sur la plateforme FileSparks. Tous les produits proposés sur cette place de marché sont couverts par le présent contrat.

1. Licence standard

À chaque achat, une licence d'utilisation non exclusive, non transférable et à vie vous est accordée, à vous seul. Vous pouvez utiliser ce produit à des fins personnelles, pour apprendre, ou au sein d'un produit final (Final Product) ; en revanche, la propriété intellectuelle et le droit d'auteur de l'œuvre restent en permanence acquis à son créateur et ne vous sont pas transférés.

2. Restrictions

Vous n'êtes en aucun cas autorisé à redistribuer, vendre, louer, partager gratuitement ou sous-licencier les fichiers achetés à des tiers, qu'ils soient bruts ou légèrement modifiés. Toute copie, mise en ligne des fichiers sur des réseaux publics ou republication des produits sur d'autres plateformes constitue une violation manifeste de ce contrat et entraînera, outre le blocage définitif du compte utilisateur, des poursuites judiciaires.